A télécharger
D&O vous informe
Derniers articles
D&O s'engage à favoriser l'emploi des salariés handicapés
02/02/2010
Le 19 janvier 2010, D&O a signé une convention avec l'AGEFIPH (*). Cette convention, d'une durée de deux ans, a pour principal objectif de faire progresser la part des salariés handicapés dans l'effectif du Groupe. A fin 2009, la proportion était de 4 %. Elle devra atteindre à 5% à la fin 2010 et 5,4 % en 2011. Le recrutement, les reconnaissances spontanées en interne et le recours à la sous-traitance devraient permettre d'atteindre cet objectif quantitatif. Dans le plan d'actions mis en oeuvre, figurent des opérations de communication et de sensibilisation des salariés D&O afin qu'ils portent un autre regard sur le handicap. Un engagement déjà éprouvé auprès du grand public grâce notamment au "Village D&O", exposition itinérante qui s'installe dans plusieurs villes de France.
De droite à gauche sur la photo,
Brigitte Chau, Directeur des ressources humaines, D&O, et
Sylvain Gachet, Directeur grands comptes de l'Agefiph, lors de la signature de la Convention.
(*) AGEFIPH : Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées. Paritaire, l'AGEFIPH est chargée d'une mission de service public qui s'inscrit dans le cadre d'une convention signée avec l'Etat.
Nouvelle agence D&O
01/02/2010
Depuis le 11 janvier 2010, la nouvelle agence D&O a ouvert ses portes au 174, rue de Charonne, à Paris. Cinq chargés d'accueil sont à votre disposition, de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 17 heures, pour répondre à toutes vos demandes : relevés de points (de carrière), ouverture de dossiers retraite pour les salariés, déclarations fiscales, changement d'adresse pour les retraités, embauche de nouveaux salariés et taux de cotisations pour les entreprises. Les chargés d'accueil D&O vous proposent également une offre prévoyance (garanties obsèques, hospitalisation-accident...) ainsi qu'une mutuelle santé. Le savoir-faire étendu de D&O en protection sociale lui permet de répondre à tous vos besoins en la matière.
Patrick Villessot, nouveau Président de D&O
11/01/10
Patrick VILLESSOT (MEDEF), a succédé le 3 décembre 2009 à Françoise GLÉNAT (MEDEF) à la Présidence de l’Association Sommitale de D&O.
La FNAM recommande D&O
10/12/09
La Fédération Nationale de l’Aviation Marchande (www.fnam.fr) renforce son dispositif de prévoyance au bénéfice des salariés du secteur aérien et recommande D&O pour mettre en place les garanties décès.
CARCEPT-Prévoyance, institution de prévoyance du groupe D&O dédiée au secteur du transport et de la logistique est l’organisme recommandé par les partenaires sociaux dans ce nouvel accord de branche qui concerne près de 45 000 salariés.
Après, la reconnaissance du professionnalisme du groupe D&O par le monde du transport routier (marchandises, voyageurs, logistique), ce nouvel accord de branche constitue une première marque de confiance du transport aérien.
Retraite complémentaire : le numéro utile
02/12/09
Préparer votre dossier de retraite complémentaire Arrco et Agirc, c’est simple. Contactez un conseiller au 0 820 200 189 du lundi au vendredi de 9h à 18h (0,09 €/mn depuis un fixe). En lui communiquant votre nom et votre numéro de Sécurité sociale, il pourra prendre en charge votre demande, vous guider pour les démarches à effectuer et vous indiquer les pièces à rassembler pour constituer votre dossier. Il vous proposera également un rendez-vous dans un centre d’information (Cicas) le plus proche de chez vous.
Une fois votre dossier constitué, c’est votre caisse de retraite complémentaire qui prendra le relais, assurera le versement de votre retraite complémentaire et deviendra votre interlocuteur privilégié.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur maretraitecomplementaire.fr. Vous y rencontrerez, dans de courtes séquences filmées, quatre conseillers retraite qui répondent aux questions posées, avec un souci de précision et de clarté, comme s’ils étaient en face de vous.
Rescrit fiscal du 20 octobre 2009
26/10/09
L’administration fiscale s’est positionnée dans le rescrit fiscal n°2009/60 du 20 octobre 2009 sur le traitement fiscal des cotisations versées au titre de la portabilité prévue par l’article 14 de l’Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 modifié.
Elle considère que la part patronale constitue un complément de rémunération imposable pour l’ancien salarié et la part salariale n’est pas déductible de ces revenus soumis à l’impôt sur le revenu car il est laissé au salarié la possibilité de renoncer à la portabilité.
Cependant, la faculté de renonciation des anciens salariés à la portabilité des droits ne remet pas en cause le caractère obligatoire du régime en place dans l’entreprise.
Extension de l’avenant n°3 du 18/05/09 de l’art. 14 de L'ANI
18/10/09
L'arrêté du 7 octobre 2009, portant extension de l'avenant n°3 qui modifie l'article 14 de l'Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008, vient d'être publié au Journal Officiel du 15 octobre 2009.
A partir du 15 octobre 2009, le texte s’applique à l'ensemble des entreprises qui ne sont pas rattachées directement ou indirectement à l’une des trois organisations patronales signataires (MEDEF, CGPME, UPA) et dont le secteur d'activité entre dans le champ de l'accord. Les contrats de travail rompus à compter de cette date ouvrent droit à portabilité pour ces entreprises dans les conditions prévues par le dispositif.
Suite à cette extension, les dispositions de l’avenant n° 3 s’imposent à tous les employeurs entrant dans son champ d’application.
A noter que cet arrêté n’étend pas la portabilité des droits aux secteurs d’activité non compris dans le champ de l’ANI (agricole, professions libérales, économies sociales, ...). Pour ces secteurs, il faut en principe qu’un arrêté d’élargissement soit pris.
Vers un traitement égalitaire cadres-non cadres ?
01/10/09
Un arrêt de la Cour de Cassation du 1er juillet 2009 (*) pourrait obliger les entreprises à mettre un terme à la différenciation des couvertures prévoyance et santé collectives souvent constatée entre les populations cadres et non-cadres. En effet, la Haute juridiction estime que la seule différence de catégorie professionnelle ne justifie pas à elle seule l’attribution d’un avantage réservé aux cadres dans un accord collectif. Cet avantage doit reposer sur des « raisons objectives et pertinentes ». Le critère de l’importance des responsabilités des cadres est ainsi jugé insuffisant.
(*) Cass.soc., 1er juillet 2009, n°07-42.675 FS-PB
Le Relevé Actualisé de Points retraite sur www.groupe-do.fr
24/09/09
Le vieux RAP (Relevé Annuel de Points) papier est mort… vive le nouveau Relevé Actualisé de Points dématérialisé ! Vous pouvez connaître vos points cumulés de retraites complémentaires, via le site www.groupe-do.fr. Le RAP en ligne récapitule les points ARRCO pour les salariés du privé et en plus les points AGIRC pour les cadres. Actualisé au fil de l’eau, le RAP permet de vérifier que les informations sont exactes. En cas de désaccord, le client peut contacter D&O en ligne. Un mot de passe confidentiel permet de l’identifier.
Clause de respiration : regroupez vos adhésions !
08/09/09
La réglementation des régimes Agirc‐Arrco permet désormais, en dehors des cas de fusions‐absorptions ou d'opérations assimilées, le transfert des adhésions retraite d’une institution à une autre. En effet, les instances paritaires des régimes ont prévu la possibilité pour les entreprises, dans le cadre exceptionnel de la clause dite "de respiration", de demander à regrouper leurs adhésions en retraite complémentaire...
Paiement des cotisations : changement de coordonnées
18/08/09
A compter du 1er septembre 2009, tous vos paiements devront être établis à l’ordre de :
GIE DO cotisations - Siret : 511 866 642 00016
Nos références bancaires sont inchangées :
code banque 10107, code guichet 00228,
numéro de compte : 00750912530 clé 43
Hormis le NNE (numéro national émetteur) qui devient : 558494 (important pour les opérations de prélèvement).
Ces modifications sont portées sur vos bordereaux physiques et sur le portail net-entreprises.
Précisions dans la rubrique ''services clients entreprises''
Portabilité des droits prévoyance et santé
01/07/09
A compter du 1er juillet 2009, en cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit à indemnisation chômage, la personne quittant l'entreprise peut bénéficier d'une prolongation de sa couverture complémentaire d'entreprise.
Cette portabilité des droits est limitée à 9 mois et est fonction de la durée du contrat de travail et du nombre de mois d'indemnisation chômage acquis.
D&O met à disposition des employeurs les informations et les documents qui leur permettront de mettre en oeuvre rapidement ce dispositif obligatoire.
Voir la rubrique Services Client Entreprises
Prix D&O : les lauréats 2009
24/06/09
Le Jury du Prix D&O « Accompagnement Handicap » a distingué trois associations :
Prix d'Honneur (20 000 Euros)
remis à l'Association Améthyste (Montpellier – 34) pour la création d’un « Espace éducatif » associant scolarité, activités culturelles, ateliers pédagogiques et préprofessionnels,destiné à soutenir les enfants handicapés mentaux. Catégorie Enfants
Prix Innovation (15 000 Euros)
remis à Espoir Ariège (Lavelanet – 09) pour son projet « Vivre ensemble en milieu ordinaire et rural » permettant aux adultes en situation de handicap psychique de retrouver une utilité sociale par l’accès au travail.
http://www.espoir-ariege.com
Prix Perspectives (10 000 Euros)
Remis à l'Association Domicile Inter Génération Isérois (Grenoble – 38) pour le développement du dispositif d’accueil de l’étudiant chez la personne âgée, fragilisée ou en situation de perte d'autonomie.
http://digi38.org
La cérémonie de remise des prix s'est déroulée à la Maison des Arts et Métiers à Paris le 24 juin 2009.
D&O soutient l'Institut Pasteur
03/06/09
Le 3 juin 2009 au Stade Jean Bouin à Paris, D&O parraine un match de football au profit de l’Institut Pasteur. Cette rencontre amicale oposera les membres du VCF ( Varietés Club de France) à une équipe d'hommes politiques, toutes étiquettes confondues, réunis pour la bonne cause. Les actions menées par l'Institut Pasteur s'inscrivent en effet dans la continuité des actions menées par D&O pour soutenir les personnes en situation de handicap et de perte d’autonomie.
L’Institut, célèbre pour ses découvertes, travaille sur les maladies liées à l’allongement de la durée de la vie, telles Alzheimer ou Parkinson.
En soutenant la recherche médicale dans ces domaines, D&O contribue à ce qu’à l’avenir nos concitoyens vivent mieux plus longtemps.
Remise des Prix D&O Accompagnement Handicap
27/05/09
Le 24 juin seront remis les Prix D&O "Accompagnement Handicap" à des associations œuvrant dans ce domaine. Le jury est composé d’Administrateurs du groupe D&O et de personnalités du monde associatif. Seront gratifiées les meilleures initiatives menées auprès de trois catégories de population : les seniors, les adultes et les enfants.
Cette année, 45 000 euros seront partagés entre trois lauréats.
D&O à Chantilly les 8,9 et 10 mai 2009
04/05/09
D&O est le partenaire principal de deux événements sportifs d'importance : le 1er festival Mondial de Boules, au cours duquels 43 records du monde ont été établis par Christophe Jumel, salarié D&O, et le match de football caritatif en faveur de l'ICM (Institut du Cerveau et de la Moelle épinière)...
Appel à projet : 2ème Prix D&O "Accompagnement Handicap"
12/02/09
D&O organise en 2009 la seconde édition du Prix D&O "Accompagnement Handicap". C’est à nouveau 45 000 euros qui seront remis à trois associations en juin 2009 pour leur permettre de poursuivre et d’intensifier leurs actions envers les Enfants, Adultes et Seniors en situation de handicap.
L'état major de D&O se renforce
12/02/09
Trois nouveaux directeurs font leur entrée dans l’état-major du groupe D&O. Parmi eux, deux nouveaux postes sont créés. L’un afin de renforcer la maîtrise des risques, l’autre pour développer les prestations de services à la personne initié en 2007.
D&O Certifié ISO 9001 sur l'ensemble de ses activités
22/01/09
Dans le cadre de sa démarche de maîtrise des risques, de qualité et de contrôle interne, le Groupe D&O est certifié ISO 9001 V2000 [...] D&O est l’un des seuls à se voir certifié sur l’ensemble de ses métiers en une seule fois : la retraite sous toutes ses formes (par répartition et supplémentaire), la prévoyance, la santé et les services à la personne...
Valérie Létard soutient l'initiative de D&O
03/12/08
Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la Solidarité est venue inaugurer, le 3 décembre, le Village D&O « Handicap et Dépendance », installé Place du Palais Royal, à Paris pendant trois jours. Cette manifestation était placée sous le haut patronage de François Fillon, Premier Ministre...
DAS 2008 : tous en ligne !
08/12/08
La dématérialisation des déclarations annuelles de salaires, commencée voici un an, se poursuit. Vous devez désormais procéder à votre déclaration en ligne...
Le groupe D&O s'engage aux cotés de l'Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière
03/12/08
Les institutions de prévoyance (IP) du groupe D&O, groupe paritaire de protection sociale et l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (ICM), ont aujourd’hui signé un accord de partenariat se traduisant notamment par un engagement de 2 millions d’euros...
Autres titres
DOmissimo Box : bien plus qu'une téléassistance (27/11/08)
Droit à l'information sur la future retraite (07/11/08)
Les Services à la Personne en pharmacie (28/03/08)
ENTREPRISES
Portabilité des droits
L’article 14 de l’accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 relatif à la portabilité des droits en matière de prévoyance et frais de soins de santé entre en vigueur le 1er juillet 2009.
RETRAITES
Dates de paiement
des allocations
- 4 janvier 2010
- 1er avril 2010
- 1er juillet 2010
- 1er octobre 2010
Dates d'envoi
des déclarations fiscales
- Résidents à l'étranger :
à partir du 5 février 2010
- Résidents en métropole :
du 19 mars au 14 avril 2010
ENTREPRISES
Paiement des cotisations
D&O change de coordonnées bancaires. Attention !
